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Mentions légales

Coordonnées du site
Nom : HAXXOM
RCS : 803 518 521 Lyon
Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
Siret: 803518521 00015
Capital : 5.000 euros
Numéro de TVA : FR 39 803518521
Adresse : 33 rue de la République 69002 Lyon France
Téléphone : +33 (0)4 26 64 22 75
Email: contact@haxxom.com
Directeur de la publication : Jean-Jacques RICHARD

 

Conception du site
Nom : Comme Une Image
RCS : Aix en Provence
Adresse : 10 Cours Sextius , 13100 Aix en Provence
Téléphone : 04 42 93 52 06
Email : info@comme-uneimage.com
www.comme-uneimage.com

 

Hébergement
Nom : Quai 13
Capital : 50 250 €
RCS : Marseille
Code APE : 7 311Z
N° TVA : FR42 1017 8000 2600 0002 5799 D20
Adresse : 3 rue Elie Pelas, 13016 Marseille
www.quai13.com

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.haxxom.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.haxxom.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par HAXXOM, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.haxxom.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

Le site www.haxxom.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

HAXXOM s’efforce de fournir sur le site www.haxxom.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.haxxom.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.haxxom.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

HAXXOM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : HAXXOM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Protection des données personnelles

Les informations recueillies à partir de nos formulaires font l’objet d’un traitement informatisé destiné à la société HAXXOM et utilisé pour les finalités suivantes : gestion de la relation client, communication, prospection, animation commerciale, études statistiques, enquêtes, sondages. Les destinataires des données recueillis sur ce site sont le service commercial, le service marketing et communication et la direction générale d’HAXXOM.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.haxxom.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de HAXXOM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.haxxom.com.

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